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Marques déposées par la société G P S
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TOLOSA CANAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLOSA CANAL
G P S

Numéro de dépôt :
1735009
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2010

Présentation de la marque TOLOSA CANAL

Déposée le 3 septembre 1990 par la société G P S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLOSA CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G P S domicilié(e) Société par actions simplifiée, Lasplanes, route d'Auch, 31770 COLOMIERS (dossier no 2177262) - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 802 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2177262) - France.

La marque TOLOSA CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLOSA CANAL est expirée depuis le 3 septembre 2010.

G P S a également déposé les autres marques suivantes : TOLOSA DOUBLE CANAL , CREPIX


G P S - Société par actions simplifiée, Lasplanes, route d'Auch, 31770 COLOMIERS (dossier no 2177262) - France - SIREN 550802730


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2177262) - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177262 - Publication au BOPI 2000-06-29

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 3 octobre 2000 - Changement de nature juridique n°308807 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188196 - Publication au BOPI 1995-08-01

Tuiles fabriquées dans la région Toulousaine, non métalliques